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Cuisses de poulet par 4 - 1200 gr
Cuisses de poulet par 4 - 1200 gr
19,55 €
Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente

Préambule

La SAS Marché Local Lyon exerce une activité de commerce électronique et propose un service de vente de Produits alimentaires et non alimentaires en ligne sur le site Internet equilocal.fr. La SAS Marché Local Lyon exploite la marque commerciale équilocal. Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées « Conditions Générales de Vente et d'Utilisation») sont exclusivement réservées aux Acheteurs consommateurs et non professionnels.

Ces Conditions pouvant faire l'objet de modifications, les Conditions applicables sont celles en vigueur à la date de passation de la Commande.


Article 1 - Définitions

Les termes utilisés au sein des Conditions auront la signification qui leur est donnée ci-après :

  • Acheteur : personne physique, âgée d'au moins 18 ans et ayant la capacité juridique de contracter, acquérant des Produits par le biais du Site ;
  • Commande : ordre d'achat de l'Acheteur portant sur un ou plusieurs Produits et accepté par le Vendeur en application des Conditions ;
  • Courriel ou Courrier Electronique (L'« e-mail » n'est qu'un « équivalent étranger » selon l'avis de la Commission générale de terminologie et de néologie publié au J.O N° 141 du 20 juin 2003) : document informatisé qu'un utilisateur saisit, envoie ou consulte en différé par l'intermédiaire d'un réseau. Un courriel contient le plus souvent un texte auquel peuvent être joints d'autres textes, des images et/ou des sons ;
  • Internet : réseau mondial associant des ressources de télécommunication et des ordinateurs serveurs et clients, destiné à l'échange de messages électroniques, d'informations multimédias et de fichiers. Il fonctionne en utilisant un protocole commun qui permet l'acheminement de proche en proche de messages découpés en paquets indépendants ;
  • Partie(s) : L'Acheteur et/ou le Vendeur ;
  • Produit : bien proposé à la vente sur le Site par le Vendeur ;
  • Site (Site web ou Site Internet) : site Internet accessible à l'adresse equilocal.fr sur lequel le Vendeur propose les Produits à la vente ;
  • Vendeur :

    MARCHE LOCAL LYON - Le Pont du Chier - 69850 Saint Martin en Haut - France
    SAS au capital de 8 000 € - 792 674 848 RCS Lyon - SIRET 792 674 848 00017 - APE 4799B
    Tél : +33 4 78 48 62 21
    Courriel : contact@equilocal.fr
    Site Internet : http://www.equilocal.fr


Article 2 - Objet et champ d'application

Les Conditions ont pour objet de définir les droits et obligations du Vendeur et de l'Acheteur dans le cadre de la vente de Produits par le biais du Site. Les Conditions s'appliquent à toutes les ventes de Produits par le Vendeur à l'Acheteur effectuées par le biais du Site.


Article 3 - Inscription

Lors de sa première commande sur le site www.équilocal.fr, l'Acheteur remplit le formulaire d'inscription disponible.

L'Acheteur s'engage alors à fournir des informations exactes et complètes voire à les actualiser si nécessaire dans les plus brefs délais. Ces informations seront ensuite modifiables en ligne - par l'intermédiaire de son compte - par l'Acheteur.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le Vendeur s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l'Acheteur. Ce dernier disposera d’un droit d'accès, de modification ou de suppression sur ses données personnelles.

Si l'une des données personnelles s'avérait fausse, incomplète ou encore obsolète, le Vendeur se réserve le droit, sans préavis et sans indemnité, de suspendre voire de fermer le compte du Vendeur et de lui refuser, l'accès total ou partiel, aux Produits ou services proposés en ligne.

Lors de l'enregistrement de l'inscription sur le Site, l'Acheteur choisit un identifiant et un mot de passe qui lui en permettront l'accès. Dans le but d'éviter toute utilisation non autorisée par un tiers, l'acheteur s'engage à préserver la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe. Le cas échéant, l'Acheteur sera entièrement responsable de toutes violations des présentes Conditions Générales de Ventes et d'Utilisation commises par le tiers. Ainsi, toute utilisation effectuée par le biais de l'identifiant et du mot de passe d'un Acheteur est réputée effectuée par celui-ci. En cas de manquement aux obligations de confidentialité incombant à l'Acheteur, le Vendeur ne pourra être tenu responsable de perte ou dommage.


Article 4 - Acceptation des Conditions Générales de Vente et d'Utilisation

Le service est proposé à l'acheteur sous réserve de son acceptation inconditionnelle des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation. Par conséquent, l'enregistrement de son inscription au service induit qu'il déclare et reconnaît, avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions.

A tout moment, le Vendeur se réserve le droit de modifier tout ou partie des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation. L'acheteur pourra se référer, en permanence, à la dernière version des Conditions disponible sur le site equilocal.fr. Ainsi, ce dernier est réputé accepter la version en ligne à chaque nouvelle commande. L'Acheteur reconnait également que les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation sont mises à sa disposition d'une manière permettant leur conservation et leur reproduction conformément à l'article 1369-4 du Code civil, étant précisé que ces opérations relèvent de son unique responsabilité.

En cas d'agissement par l'Acheteur contraire aux présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, le Vendeur se réserve le droit de mettre fin à tout ou partie de son droit d'accès à son compte et son mot de passe, voire de les supprimer. Cette résiliation pour faute de l'accès au service peut intervenir sans mise en demeure préalable. L'Acheteur reconnait que le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable, à son encontre ou à l'encontre de tiers, pour toute résiliation de son accès au service motivée par la violation des présentes Conditions.


Article 5 - Commande

Pour passer sa Commande en ligne, l'Acheteur doit sélectionner sur le Site les Produits et les quantités qu'il désire et les ajouter à son panier en cliquant sur le bouton «ajouter au panier ». La commande fait l'objet d'un récapitulatif reprenant l'ensemble des Produits commandés par l'Acheteur. Pour terminer sa Commande, l'Acheteur doit cliquer sur le bouton « Commander » et fournir les données de livraison, facturation et paiement demandées.

L'Acheteur reconnaît que la validation de sa Commande implique l'acceptation sans réserve des caractéristiques spécifiques des produits (dénomination, prix, composants, poids, quantités, couleur, etc.). Il reconnaît avoir pris connaissance et accepté le montant afférent aux frais de livraison. Les aléas de la production peuvent entraîner la modification des types de produits et des quantités annoncés par le Vendeur. La commercialisation de produits non calibrés peut faire varier les poids annoncé des paniers de quelques centaines de grammes. Les photos sont réputées non contractuelles.

L'Acheteur aura la possibilité de revenir aux pages précédentes afin de corriger et/ou modifier sa Commande et les informations fournies initialement et ce jusqu'à l'étape finale de validation. Le contrat de vente entre les deux parties est formé lorsque l'Acheteur clique sur le bouton « Confirmer la commande » lors de l'étape de vérification et de confirmation de celle-ci.

Un courrier électronique de confirmation, accusant réception de la Commande et reprenant l'ensemble des informations liées à la Commande, sera alors envoyé à l'Acheteur dans les plus brefs délais sous réserve que l'Acheteur ait fourni une adresse électronique valable lors de son inscription.

Dans l'éventualité où un Produit commandé par l'Acheteur serait indisponible (aléas de production), le Vendeur mettra tout en œuvre pour substituer le produit indisponible par un produit équivalent, au même prix. L'acheteur aura alors la possibilité d'annuler sa Commande au plus tard 8 (huit) heures après la date et l'heure limite de commande pour le point relais sélectionné. Le Vendeur procédera ensuite au remboursement de l'Acheteur, dans les plus brefs délais et au plus tard dans les trente (30) jours, si son compte bancaire a déjà été débité. Dans ce cas, le remboursement s'effectuera par crédit du compte bancaire débité.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser une Commande émanant d'un Acheteur avec lequel un litige de paiement relatif à une Commande précédente serait en cours d'administration.

Il est précisé que l'ensemble des photos des produits sur le site sont non contractuelles, eu égard aux caractéristiques propres aux produits commercialisés.


Article 6 - Paiement

Les prix des Produits indiqués sur les pages du Site correspondent aux prix en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables) et hors participation aux frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués sur le Site avant la validation finale de la Commande.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix des Produits présentés sur le Site. Toutefois, les Produits seront facturés à l'Acheteur sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la Commande.

L'Acheteur doit effectuer son règlement après l'étape de confirmation de Commande par un des moyens de paiement mis à sa disposition sur le Site (carte bancaire ou compte PayPal).

Les coordonnées bancaires de l'Acheteur sont saisies dans un environnement sécurisé sur le serveur du partenaire bancaire du Vendeur. Les coordonnées bancaires de l'Acheteur ne sont pas conservées sur le Site.

L'ordre de paiement effectué par carte bancaire ne peut être annulé. Dès lors, le paiement de la Commande par l'Acheteur est irrévocable.

Conformément à la réglementation en vigueur l'Acheteur ne dispose pas d'un droit de rétractation sur les produits périssables. Seuls les produits non périssables rapidement (produits du terroir en bocaux) permettent à l'Acheteur d'exercer son droit de rétractation sous 8 jours. Les frais de retour sont à la charge de l'Acheteur.

Les informations bancaires communiquées par l'Acheteur auprès du partenaire bancaire sont utilisée par ce dernier afin de vérifier au premier Euro la solvabilité du compte bancaire correspondant aux informations bancaires communiquées par l'Acheteur. Dans le cas ou le compte de l'Acheteur ne serait pas provisionné, le Vendeur pourra refuser la Commande en ne confirmant pas la Commande. Lorsque la Commande est confirmée par le Vendeur, le compte bancaire de l'Acheteur est débité de la somme correspondant à sa Commande.


Article 7 - Remise des produits - Livraison

L'Acheteur doit être présent pour prendre en charge sa Commande, selon le lieu, la date et le créneau horaire choisis. Ces informations sont par ailleurs rappelées en ligne lors de la vérification et de la confirmation de Commande.

Lors de la prise en charge de son panier, l'Acheteur doit pouvoir prouver son identité et fournir la référence de sa Commande ; celle-ci est reportée sur la confirmation envoyée par le Vendeur. L'Acheteur doit signer le bon d'émargement qui lui est présenté lors de la remise des Produits, ainsi il reconnaît avoir reçu les Produits objets de sa Commande. L'Acheteur peut porter sur le bon d'émargement un message à l'attention du Vendeur. L'Acheteur pourra ponctuellement donner procuration à une tiers personne de réceptionner la livraison en lui confiant la référence de sa Commande. Cette tiers personne devra signer le bon d'émargement et pourra faire toute remarque utile sur ce dernier.

Si le Vendeur se trouve dans l'incapacité de respecter les délais prévus, l'Acheteur en sera informé par tous moyens à sa disposition (en privilégiant le courrier électronique ou le téléphone).

Toute commande non prise en charge par l'Acheteur au lieu, date et créneau horaire choisi lors de sa Commande sera automatiquement retirée du circuit de distribution, sans qu'aucunes indemnités ne puissent être exigées au Vendeur.


Article 8 - Annulation - Rétractation - Remboursement

Conformément à la réglementation en vigueur l'Acheteur ne dispose pas d'un droit de rétractation sur les produits périssables (article L 121-20-2-3° du code de la consommation). Seuls les produits non périssables rapidement (produits du terroir en bocaux) permettent à l'Acheteur d'exercer son droit de rétractation sous huit (8) jours, sans avoir à justifier de motifs particuliers.

Si l'Acheteur fait usage de son droit de rétractation sur les produits non périssables rapidement, dans le délai de huit (8) jours francs à compter de la réception des Produits, le Vendeur s'engage à rembourser l'Acheteur dans les plus brefs délais et au plus tard dans les trente (30) jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé, sous réserve que l'Acheteur se soit acquitté, dans le délai de rétractation, de son obligation de retour des Produits complets, emballés et en parfait état de revente. Les frais postaux de retour seront à la charge de l'Acheteur.

Pour exercer son droit de rétractation, l'Acheteur doit préalablement obtenir un numéro de retour de la part du Vendeur en envoyant simplement un Courriel à l'adresse contact@equilocal.fr et en précisant le numéro de la Commande concernée. Aucune justification n'est demandée dans le cadre de l'exercice du droit de rétractation, cependant dans un souci d'amélioration des offres proposées sur le Site, les remarques de la part de l'Acheteur sont les bienvenues.

Une confirmation accusant réception de cette demande de retour, avec le numéro de retour, sera envoyée par Courriel à l'Acheteur. Le numéro de retour doit impérativement être reporté (sur papier libre) avec les Produits retournés.

Le retour des Produits étant sous la responsabilité de l'Acheteur, il lui est vivement conseillé d'effectuer le retour en suivi ou en recommandé, avec une valeur déclarée correspondant au prix du bien transporté.


Article 9 - Responsabilités et Garanties

L'Acheteur demeure seul juge du contenu et du mode de consommation des produits ou services commandés. Au regard des Produits vendus, l'Acheteur ne peut exiger du Vendeur des conseils d'utilisation des Produits. L'Acheteur renonce au bénéfice d'une éventuelle garantie de conformité quant à l'usage des Produits achetés.

Le Vendeur met tout en œuvre pour le respect de la chaîne du froid tout au long de la chaîne de distribution en ce qui concerne les Produits soumis à la réglementation (particulièrement pour les fromages et viandes). L'Acheteur doit se munir de tout contenant permettant la continuité de la chaîne du froid lors de la prise en charge de ces Produits dans les Points relais.

Conformément aux dispositions de l’article 1386-9 du Code Civil, l'Acheteur ne pourra rechercher la responsabilité du Vendeur au titre de la responsabilité des produits défectueux que s'il justifie d'un défaut affectant le Produit.

L'Acheteur accepte de dégager le Vendeur, ses dirigeants, agents, préposés, prestataires, partenaires ou employés, de toute responsabilité pour tous les préjudices résultants de l'utilisation du Site equilocal.fr. A ce titre, et sans limiter la portée des autres dispositions des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, le Vendeur ne peut, notamment, être considéré (hors le cas de sa faute directe) comme responsable des dommages résultant, de la perte, de l'altération ou de l’accès frauduleux à ses données personnelles, ainsi que de la transmission accidentelle de virus ou d'autres éléments nuisibles par le biais du Site ou par voie de courriel.

La responsabilité du Vendeur est limitée, s'ils sont établis, aux dommages directs pouvant résulter du défaut de conformité des Produits Livrés.

Le Vendeur ne garantit pas que le Service proposé soit continu, sans interruption provisoire, sans suspension ou sans erreur. Le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou de retirer un Produit ou un service pour des raisons techniques ou de qualité. Il en est de même en cas de violation des stipulations contractuelles et/ou des dispositions légales.

Le Vendeur ne saurait engager sa responsabilité pour des dommages résultant d'une faute de l'Acheteur dans le cadre de l'usage des Produits.


Article 10 - Force majeure

Tous les événements, de quelque nature qu'ils soient, échappant à la volonté du Vendeur, irrésistibles, imprévisibles et tendant à retarder ou à empêcher l'exécution de la Commande constituent, de convention expresse, une cause de suspension et/ou d'extinction des obligations du Vendeur envers l'Acheteur, sans indemnités au profit de l'Acheteur, qui ne pourra prétendre, le cas échéant, qu'au remboursement de sa Commande.


Article 11 - Données personnelles - Cookies

L'Acheteur est informé que dans le cadre de sa Commande, des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées par le Vendeur. Ce traitement a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés en application de la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés. L'Acheteur dispose en conséquence du droit d'opposition prévu à l’article 38 de ladite loi, du droit d'accès prévu à l'article 39 de ladite loi, et du droit de rectification prévu à l'article 40 de ladite loi.

L'Acheteur peut obtenir plus d'informations concernant la politique de protection des informations personnelles du Site à l'adresse suivante : http://www.equilocal.fr/privacy.php.


Article 12 - Propriété Intellectuelle

Ce Site constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. Toute reproduction, modification, adaptation, traduction ou utilisation substantielle d'éléments du Site sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.


Article 13 - Convention sur la preuve

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du Vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les Parties.


Article 14 - Invalidité partielle

Si une ou plusieurs des stipulations des Conditions étaient jugées illicites ou nulles, cette nullité n'aurait pas pour effet d'entraîner la nullité des autres dispositions de ces Conditions, sauf si ces dispositions présentaient un caractère indissociable avec la stipulation invalidée.


Article 15 - Loi applicable et attribution de compétence

Les Conditions sont régies par la loi française.

En cas de litige sur la qualité et/ou les quantités livrés par le Vendeur, les partenaires points relais du Vendeur ne peuvent être tenus responsables. Tout litige de cette sorte doit être réglé exclusivement entre le Vendeur et l'Acheteur par le biais d'une réclamation formulée auprès du service clients du Vendeur.

Les Parties conviennent qu'en cas de litige pouvant surgir concernant l'exécution ou l'interprétation des Conditions, elles s'efforceront de trouver une solution transactionnelle.

En cas d'échec de cette tentative de résolution amiable du différend, la partie la plus diligente pourra saisir la juridiction compétente.

Version du 07/05/2013.
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